Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLEVILLE HILLS NO/ONE
M. DHEGBO NICOLAS

Numéro de dépôt :
4026470
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
BELLEVILLE HILLS NO/ONE de DHEGBO NICOLAS

Présentation de la marque BELLEVILLE HILLS NO/ONE

Déposée le 12 août 2013 par monsieur DHEGBO NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELLEVILLE HILLS NO/ONE »

Le déposant est monsieur DHEGBO NICOLAS domicilié(e) 1 RUE LE CLOS SAINT VINCENT - 02400 - CHATEAU THIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DHEGBO NICOLAS domicilié(e) 1 RUE LE CLOS SAINT VINCENT - 02400 - CHATEAU THIERRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque BELLEVILLE HILLS NO/ONE est expirée depuis le 12 août 2023.

DHEGBO NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : BELLEVILLE HILLS NO/ONE


M. DHEGBO NICOLAS - 1 RUE LE CLOS SAINT VINCENT - 02400 - CHATEAU THIERRY - France


M. DHEGBO NICOLAS - 1 RUE LE CLOS SAINT VINCENT - 02400 - CHATEAU THIERRY - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 17 décembre 2014 - Rejet total n°638751 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.